ABONNEMENT CAP SOCIAL — VEILLE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS
L’abonnement inclut la veille sociale et conventionnelle ainsi que l’accès aux tarifs préférentiels sur les prestations de paie. Il est proposé à 70 € HT/mois pour le suivi de 1 à 2 conventions collectives, ou à 90 € HT/mois à partir de 3 conventions. Engagement de 12 mois, avec règlement mensuel ou annuel comptant. La remise de 20 % s’applique exclusivement au montant annuel de l’abonnement réglé comptant : 672 € HT ou 864 € HT selon la formule. Les prestations de paie et interventions complémentaires sont facturées séparément. CAP Social peut également intervenir sans abonnement.

PAIE ET DSN — UN EXEMPLE DE TARIF
Pour un bulletin standard avec DSN : 18 € HT avec abonnement, contre 21,60 € HT sans abonnement. Pour les bulletins à partir du 11e, le tarif par bulletin de cette tranche est de 16 € HT avec abonnement ou 19,20 € HT sans abonnement ; les dix premiers restent au tarif initial. Cette tarification par tranche ne constitue pas une remise supplémentaire.

AUTRES PRESTATIONS
DPAE, administration du personnel, régularisations, simulations de salaire, contrats et accompagnement social : tarifs selon la prestation et le périmètre. Les formalités de sortie sont facturées 50 € HT, avec ou sans abonnement. La rupture conventionnelle et les prestations complémentaires sont établies sur devis.

ENVIRONNEMENT SILAE POUR LES ENTREPRISES
CAP Social crée et paramètre le dossier SILAE, intègre les profils salariés et reprend l’historique de paie selon le périmètre défini au devis. L’entreprise peut ensuite produire ses bulletins en autonomie. L’assistance et la formation des équipes constituent des prestations distinctes, proposées selon les besoins.

DUERP
Élaboration ou mise à jour : 321 € HT avec abonnement ou 385,20 € HT sans abonnement. Les frais de déplacement sont facturés séparément, après accord préalable du client. La formation DUERP et les autres accompagnements font l’objet d’une proposition adaptée.

Tous les tarifs sont indiqués hors taxes. Le périmètre des prestations sur devis est défini avec CAP Social.